Article Premier : Organisation

Toutes les activités de la Société D’équitation de Vernouillet ainsi que toutes les installations dont elle dispose sont placées sous l’autorité du Comité Directeur à savoir Madame Patricia Nadoux, et Monsieur Gérard Méneroud.

 

Article 2 : Admission des nouveaux membres

Lorsqu’une personne désire adhérer à la SEV elle peut être admise à titre provisoire, son admission dévient définitive après examen de sa candidature et de son admission par le comité directeur.

Tout adhérent accepte par son adhésion les clauses de ce règlement.

De même, tout visiteur accepte les clauses du règlement intérieur.

 

Article 3 : Discipline

Tout adhérent ou visiteur est tenu de faire preuve de la courtoisie propice à la sérénité de l’établissement.

• Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux et installations. Les membres doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité diverses.
• En tout lieu et en toutes circonstances, les membres sont tenus d’observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d’encadrement, ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres préposés et membres.
• Toute dégradation matérielle volontaire sera sanctionnée suivant l’article 5 du présent règlement et le montant des dégâts occasionnés sera facturé à leur(s) auteur(s).
• Tout membre ayant la possibilité de présenter en permanence une réclamation en se conformant à l’article 4 ci-dessous. Aucune manifestation discourtoise envers la SEV, ses membres et son personnel ne sera admise.

 

Article 4 : Réclamations

Tout membre désireux de présenter une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant la SEV peut opérer de l’une des manières suivantes.

• S’adresser directement à Mme Nadoux, Mr Méneroud
• Adresser une lettre avec AR à l’attention du comité directeur

Toute réclamation présentée sous une des formes ainsi définies recevra une réponse dans les plus brefs délais.

 

Article 5 : Sanctions

Toute attitude répréhensible d’un membre et en particulier toute inobservation du présent règlement intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions de 3 ordres

• La Mise à pied prononcée par le comité directeur pour une durée ne pouvant excéder 1 mois. Le membre mis à pied ne peut, pendant la durée de la sanction ni monter un cheval ou un poney appartenant à la SEV, ni utiliser les terrains d’évolution manèges et carrières.
• L’Exclusion temporaire ou suspension prononcée par le comité directeur pour une durée ne pouvant excéder une année. Le membre exclu temporairement n’a plus accès aux locaux ni installations de la SEV et ne peut, pendant la durée de la sanction, participer à aucune activité publique ou privée.
• L’exclusion définitive prononcée par le comité directeur, ne pourra donner lieu au moindre remboursement.

 

Article 6 : Tenue

• Les Membres de la SEV doivent pour monter à cheval ou à poney, tant à l’extérieur qu’à l’intérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages de l’équitation Française. Shorts, robes, chaussures ouvertes et baskets sont notamment interdites.
• Le Port du casque fermé, homologué EN 1344 est une obligation à poney et à cheval, en manège, carrière et ce pour tous les pratiquants, y compris les propriétaires d’équidés et les enseignants. Le casque doit être choisi et porté afin de constituer une protection pour le cavalier quel qu’il soit.

 

Article 7 : Assurance

Aucun membre ne peut participer aux activités de la SEV s’il n’a pas acquitté sa cotisation pour l’année en cours.

La Responsabilité de la SEV est dégagée dans le cas d’un accident par une inobservation du règlement intérieur

L’assurance RC de la SEV est limitée au club house poney, au club house cheval, aux écuries, manèges, carrières, cours et abords immédiats de la SEV

Les Jeunes cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de la SEV et sous la surveillance des enseignants que pendant les leçons, stages. En dehors de cette démarche, la présence des adhérents mineurs non accompagnés n’est pas tolérée, la SEV n’est pas un lieu de garderie.

Les cavaliers désirant souscrire à des extensions d’assurance peuvent s’adresser à l’assurance de la FFE (cf Licence)

La SEV décline toute responsabilité soignante ou montant un cheval ou un poney de propriétaire. Ce dernier étant seul responsable en cas d’incident ou d’accident

La SEV n’est responsable des pratiquants lors des compétitions que lors de leur pratique sportive, les pratiquants mineurs sont sous la responsabilité de leurs accompagnants.

La SEV ne peut être tenue comme responsable des dégradations ou vols intervenants sur les véhicules garés sur site. La SEV rappelle que chaque type de véhicule a une zone de parking spécifique, parking voiture est devant l’entrée piéton devant le club, le parking en herbe à gauche en entrant sur site est réservé aux camions, les vans sur leur emplacement situé à droite entrant sur site. Les vélos et autres 2 roues dans la zone couverte dans la cour.

Il est rappelé que le chargement des camions et des vans doit être réalisés dans les zones de parking affectés à chacun de ces types de véhicules.

 

Article 8 : Leçons, cotisations et licences

Les tarifs des leçons, cotisations, pensions et autres services sont fixés annuellement par le comité directeur.

Les cotisations annuelles sont à renouveler en septembre pour les adhérents de l’école d’équitation et en décembre pour les propriétaires et demi-pensionnaires. Elles ne sont pas remboursables en cas d’arrêt.

Les Licences fédérales sont à renouveler entre le 1^er septembre et le 15 décembre de chaque année et sont valables du 1^er janvier au 31 décembre

Le Paiement des forfaits est à régler à l’avance, les forfaits sont nominatifs donc non cessibles, non remboursables quelle que soit la cause de l’arrêt (maladies, accidents, déménagement…)

Les leçons retenues et non décommandées 24H à l’avance restent dues ainsi que lors du refus de monter l’équidé attribué par l’enseignant sauf pour cause de maladies justifiées impérativement par certificat médical. Les récupérations pourront se faire de la manière suivante : à savoir 4 cours à l’année sur les double-poneys et shetlands et 6 à cheval. Les récupérations seront à effectuer sur le trimestre en cours.

La SEV s’autorise à modifier les horaires de cours à sa convenance par exemple lors de l’absence d’un enseignant.

En dessous de 3 inscrits par cours, celui-ci peut être reporté ou annulé à la discrétion du comité directeur.

 

Article 9 : Usage des équidés de la SEV

Pour la bonne santé des animaux et la sécurité de tous il est formellement interdit

• De donner à manger granulés, fourrage, friandises aux chevaux et poneys à l’attache, au boxe ou au paddock sans l’autorisation de Patricia Nadoux, Gérard Méneroud.
• De sortir les chevaux et poneys des boxes sans autorisation
• De laisser poneys et chevaux marcher et brouter sur les espaces verts devant le club, entre les carrières, à côté du marcheur et autres endroits clos.
• De lâcher et longer les chevaux ou poneys dans le grand manège, dans les carrières. Les carrières jaunes peuvent être utilisées pour longer.
• Les personnes non-membres de la SEV ne sont en aucun cas autorisées à manipuler, sortir, monter les équidés lui appartenant ou lui étant confiés.
• Les membres de la SEV ne sont autorisés à monter les chevaux et poneys de propriétaires qu’avec l’accord du comité directeur.
• Les membres peuvent utiliser leur matériel personnel à condition qu’il soit agréé pour chaque cheval par l’enseignant du cours. Il est formellement interdit de retirer les étrivières et les étriers afin de pouvoir utiliser des étrivières et des étriers personnels. Toute blessure provoquée à l’équidé par du matériel personnel entraine la responsabilité du cavalier et la prise en charge des frais qui en découlent.

 

Article 10 : Usage des installations de la SEV 

Il est interdit :

• D’utiliser le matériel de la sellerie en dehors des activités sans l’autorisation du comité directeur.
• De fumer dans tous les locaux de l’établissement y compris à cheval.
• De crier, courir et jouer dans les locaux de l’établissement et à proximité des installations.
• De déambuler dans les installations avant 8H et après le dernier cours de la journée.
• D’utiliser les paddocks sans l’accord d’un enseignant et par temps de pluie (prendre l’avis d’un responsable en cas de doute)
• De circuler ou de stationner dans les locaux et dans l’enceinte de la SEV
• De toucher aux réglages
• De circuler à plus de 30KM/H sur le chemin privé de la SEV
• De ramener et de laver les mors et du matériel dans les sanitaires de la SEV
• De pénétrer dans les locaux techniques de la SEV sans la présence d’un responsable et de se servir dans les réserves de paille, foin, copeaux et granulés de la SEV
• En dehors des enseignants de la SEV, aucune personne professionnelle ou non n’est autorisée à se servir des installations afin d’y dispenser des cours ou prestations (rémunérées ou à titre gracieux) ou faire commerce de quelque ordre que ce soit
• Il est formellement interdit de laisser divaguer les chiens qui seront tous sans exception tenus en laisseou laisser dans les véhicules de leurs propriétaires
• Les véhicules devront stationner sur les aires prévues à cet effet en fonction de leurs types et laisser le libre accès aux véhicules de sécurité et de secours.
• Les enfants sont sous la responsabilité et la surveillance de leurs parents ou accompagnants qui devront les maintenir hors de portée des équidés et veiller à empêcher toute manifestation bruyante. L’accès aux aires d’évolution demande un silence absolu, il est demandé aux parents ou accompagnants de ne pas intervenir pendant les leçons, à défaut l’enseignant pourra exiger le départ des fauteurs de trouble.
• Les sanitaires devront être laissés dans l’état de propreté dans lequel vous aimez les trouver. Il est demandé à tous de veiller à la propreté des lieux (club house, écuries), des poubelles sont mises à disposition à l’extérieur et à l’intérieur. Il vous est demandé de balayer les écuries après le curage des pieds, aucun cheval ou poney ne pourra accéder aux surfaces d’évolution sans avoir les pieds curés. Vous nettoierez également les douches après usage et ramasserez les crottins. Des balais et poubelles sont à disposition.

 

Article 11 : Propriétaires de chevaux

En vue de conserver une bonne entente avec les autres membres du club et les responsables de la SEV, les propriétaires de chevaux qui utilisent les installations sont priés :

• De respecter le personnel de la SEV (enseignants et soigneurs)
• D’utiliser les installations de la SEV (manèges, carrières, marcheur, paddock) en accord avec les enseignants et en respectant les plannings d’utilisation
• De ranger les obstacles, et tout matériel après utilisation
• De balayer devant les boxes de leurs chevaux avant de quitter les lieux, de ranger leur matériel et de fermer leurs casiers et locaux mis à leur disposition par la SEV
• D’adresser leurs doléances aux responsables de la SEV et non au personnel
• De lâcher et de longer les chevaux et poneys dans les aires d’évolution dédiées à cet effet et après accord des responsables de la SEV
• De fournir à la SEV le document d’accompagnement de l’équidé ainsi que les attestations de vaccinations pour les services vétérinaires
• De fournir à la SEV pour chaque équidé confié une attestation d’assurance en Responsabilité civile.
• D’être à jour de leur cotisation annuelle et licence fédérale, de veiller à ce que leurs demi-pensionnaires soient également à jour de leurs cotisations annuelles et de leurs licences fédérales.

La SEV prend à sa charge l’assurance des risques de Responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance des équidés confiés mais l’assurance mortalité incombe aux propriétaires.

Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre la SEV dans l’hypothèse d’accidents survenus à l’équidé confié et n’engageant pas expressément la responsabilité de la SEV.

 

Article 12 : Application

En adhérent à la SEV les membres reconnaissent formellement avoir pris connaissance du présent règlement et en accepter toutes les dispositions.